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EDITEUR DU SITE

Comité Régional Porcin de Bretagne
104 rue Eugène Pottier
CS 26553
35065 RENNES Cedex
Tél. (33) 02 99 65 03 01
Fax (33) 02 99 30 15 34

Date de mise en ligne : 28/05/2010
Directeur de la publication : Jacques Crolais

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : Appaloosa
Conception : NewSens
Création du site : Appaloosa, intégration : Agence Horizon
Hébergement : CRP –
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
0825 080 020
support@1and1.fr.

Responsable du site : Emilie Charpentier

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Comité Régional Porcin de Bretagne
104 rue Eugène Pottier
CS 26553
35065 RENNES Cedex
Tél. (33) 02 99 65 03 01
Fax (33) 02 99 30 15 34
Mail. contact@leporcenbretagne.com

RESPONSABILITE

La responsabilité du CRP ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le CRP ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.eleveurdeporcsbreton.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du CRP. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du CRP.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le CRP sur le site www.eleveurdeporcsbreton.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

CRÉDITS PHOTOS

CDMP, CFA Pommerit Jaudy, IFIP, UPC, Evalor, Appaloosa, Laurent Bouzeloc